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Outils, gouvernance et indicateurs de suivi


Les indicateurs du SRCAE en Rhône Alpes

18 septembre 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien

Retrouvez les indicateurs au lien suivant : http://srcae.rhonealpes.fr/static/%...


Boite à outils : air climat et urbanisme

13 août 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien

Retrouvez le document au lien suivant : http://extranet-planairclimat.lamet...


Point d’étapes à deux ans du SRCAE Midi-Pyrénées

16 avril 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien

On trouve notamment dans ce rapport, la présentation d’un tableau de bord des indicateurs quantitatifs : http://www.territoires-durables.fr/...


Indicateurs de suivi du SRCAE en Basse-Normandie

16 avril 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien

Retrouvez le tableau au lien suivant : http://www.obnec.fr/les-donnees-de-...


Le suivi du Schéma Régional Climat Air Energie en Auvergne

16 avril 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
juillet 2014

Au Sommaire :

  • Les chiffres clés du SRCAE
  • Les indicateurs de résultats
  • Le plan de rénovation énergétique de l’habitat
  • Les indicateurs « bâtiments »
  • Les indicateurs « EnR »
  • Les indicateurs « qualité de l’air » http://www2.dreal-auvergne.applicat...

Indicateurs de suivi du SRCAE

16 avril 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
Elaboré par l’observatoire de l’énergie et des gaz à effet de serre Rhône Alpes

Lien vers le tableau : http://regions202020.eu/cms/assets/...


Fiche de suivi du SRCAE

23 mars 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
DREAL Auvergne

A compter de l’adoption du SRCAE Auvergne, le comité de pilotage est devenu « comité de suivi ».

Une liste d’indicateurs est renseignée afin de vérifier la bonne atteinte des objectifs et de suivre sa mise en œuvre.

http://www.auvergne.developpement-d...


Prendre en compte les réseaux de chaleur dans un SRCAE

24 février 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
CEREMA

Retrouvez toute l’information sur le site des réseaux de chaleur :
http://reseaux-chaleur.cerema.fr/pr...


L’action publique territoriale face au défi de l’adaptation : déterminants et effets de la prise en compte des changements climatiques à l’échelle régionale

17 février 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
Revue Vertigo

Au sommaire :

  • Émergence et traduction locale de l’adaptation
  • L’adaptation, un concept évolutif

Adaptation et territoires : les difficultés d’une gestion locale des effets des changements climatiques

  • Des adaptations à géométrie variable
  • L’adaptation, un problème complexe et transversal
  • L’adaptation en situation d’incertitude

Des facteurs déterminant la (non) prise en compte locale de l’adaptation au niveau régional...

  • Rôle des organismes frontière et des connaissances environnementales
  • Les cadres institutionnels et règlementaires
  • Les menaces sur des ressources spécifiques des territoires

...aux conséquences observées de l’intégration de l’adaptation sur les systèmes d’action locaux

  • Une production localisée de connaissances
  • Une difficile appropriation politique de l’adaptation : entre immatérialité et connotation négative
  • Des interactions avec les politiques de gestion des risques naturels

Retrouvez le document au lien suivant : http://vertigo.revues.org/15283


Contraintes spatiales et enjeux territoriaux d’une déclinaison régionale de la transition énergétique : l’exemple de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur

17 février 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
Revue Vertigo

Au sommaire :

La transition énergétique, objet et processus géographique

  • De quelle transition parlons-nous ?
  • Au-delà des recompositions sociales, observer la matérialité spatiale du changement
  • Système énergétique décentralisé et autonomie énergétique, des notions à relativiser

Une déclinaison territoriale multi-échelle de la part potentielle d’énergie renouvelable dans la consommation

  • Démarche et méthodologie
  • Dispersion et déconcentration de la production énergétique régionale
  • Mix énergétique potentiel et effets de spécialisation

Quels apports possibles dans une perspective d’aide à la décision

  • Contribution à la définition d’objectifs dans le cadre d’une politique énergétique régionale
  • Un outil de concertation supplémentaire avec les élus locaux
  • Couplage avec une anticipation de la demande

Retrouvez le document au lien suivant : http://vertigo.revues.org/15657


Outils de présentation indicative des objectifs chiffrés du projet de SRCAE Rhône Alpes

3 février 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
Elaboré par énergie demain

L’outils vise à définir des objectifs chiffrés

Les principaux secteurs étudiés concernent les consommations d’énergie, les émissions de GES et la production de certaines énergies renouvelables. Les dimensions qualité de l’air et adaptation ne sont pas traitées.


Fiches méthodologiques pour la mise en oeuvre du schéma régional du climat de l’air et de l’énergie

29 janvier 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
DREAL Nord Pas de Calais

Retrouvez 4 fiches méthodologiques :

Favoriser le développement local des réseaux de chaleur privilégiant les énergies renouvelables et de récupération au lien suivant http://www.nord-pas-de-calais.devel...

Freiner l’étalement urbain en favorisant l’aménagement de la ville sur elle-même au lien suivant http://www.nord-pas-de-calais.devel...

Densifier les centralités urbaines bien desservies par les transports en commun au lien suivant http://www.nord-pas-de-calais.devel...

Prévenir les phénomènes d’îlots de chaleur urbains dans les projets d’aménagement, notamment en favorisant l’accès de la nature en ville au lien suivant http://www.nord-pas-de-calais.devel...


Référentiel « Porter à Connaissance et association de l’Etat aux documents d’urbanisme »

29 janvier 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
CEREMA - Direction Territoriale Ouest

Retrouvez au lien suivant tous les documents d’aide à l’élaboration du porter à connaissance de l’État http://www.ouest.cerema.fr/constitu...


Pour les plans climat et la transition énergétique

29 janvier 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
"Petit traité à l’usage des élus en région PACA"

Retrouvez le rapport au lien suivant : http://oreca.regionpaca.fr/fileadmi...

Sommaire :

  • Chapitre 1 Contexte et enjeux en PACA
  • Chapitre 2 Idées reçues et raisons d’agir
  • Chapitre 3 Des ressources sur votre territoire : fiches ressources

Fiches méthodologiques pour la mise en oeuvre du schéma régional du climat de l’air et de l’énergie

23 janvier 2015 - CEREMA - Direction territoriale Centre Est - Fanny Dhien
DREAL Nord Pas de Calais

Retrouvez 4 fiches méthodologiques :


Note méthodologique sur l’évaluation environnementale des SRCAE

11 avril 2014 - Fanny Jacquemet
Decembre 2015

Contexte de l’étude :

Suite au décret n°2012-616 du 2 mai 2012, les Schémas Régionaux Climat Air Énergie (SRCAE) dont l’avis de consultation publique a été publié après le 1er janvier 2013 sont soumis à évaluation environnementale.

Cette évaluation vise à favoriser la bonne prise en compte des enjeux environnementaux par les maîtres d’ouvrage et les autorités administratives en charge de l’établissement et de l’approbation de ces documents stratégiques.

Objectif de la note  :

"La note méthodologique jointe vise à aider les maîtres d’ouvrage et maîtres d’œuvre dans l’application de la démarche d’évaluation environnementale pour les SRCAE. Cette note ne constitue pas un cahier des charges pour la réalisation de cette évaluation, ni une évaluation environnementale type mais plutôt un ensemble de
conseils et recommandations pour réussir au mieux cet exercice" (extrait de l’introduction)

Plan du document :

  1. L’évaluation environnementale stratégique du SRCAE
  2. Recommandations relatives à la démarche d’évaluation environnementale
  3. Illustration par des exemples choisis

Annexes

  • Annexe A - Rappel synthétique des marges d’action d’un SRCAE
  • Annexe B - Contenu du rapport environnemental R122-20 CE
  • Annexe C - Liste des plans programmes
  • Annexe D - Sources de données
  • Annexe E - Les questions évaluatives :exemples
  • Annexe F - Évaluation des incidences Natura 2000
  • Annexe G - Logigramme d’analyse
  • Annexe H - Glossaire
  • Annexe I - Présentation synthétique non exhaustive du contenu d’un SRCAE

Ouverture du site internet de l’ORECC Rhône Alpes

10 mars 2014 - Maud TOUQUET
En complément du site de l’OREGES (Observatoire de l’énergie et des gaz à effet de serre)

Retrouvez le site de l’Observatoire Régional des Effets du Changement Climatique : http://orecc.rhonealpes.fr/fr/obser...

Plus de précisions sur sa création sur le site de la DREAL : http://www.rhone-alpes.developpemen...

Opérateurs : RAEE http://www.raee.org/ et le CEREMA http://www.cerema.fr/direction-terr...


Des indicateurs de suivi des effets du changement climatique

14 mai 2013 - CETE Lyon - Philippe Jary

Ce rapport fait suite à un travail réalisé par le PCI Territoires Changement Climatique du CETE de Lyon, en réponse à une commande de la DREAL Rhône-Alpes concernant la mise en place d’un observatoire régional des effets du changement climatique. Le présent document formule des propositions concernant des indicateurs de suivi des effets du changement climatique en Rhône-Alpes, pour les thématiques de la biodiversité, de la ressource en eau, de la forêt, et de la santé en milieu urbain.

Le rapport se décompose en deux parties :

  • une première partie fait état des impacts du changement climatique sur la biodiversité, la ressource en eau, de la forêt, et de la santé en milieu urbain. Ces impacts sont décrits sur la base de la littérature scientifique existante, selon quatre types de territoires : métropole lyonnaise, sud de la vallée du Rhône, montagne des Alpes, montagne du massif central ;
  • une seconde partie concerne des propositions d’indicateurs, en lien avec les impacts formulés précédemment. Chacun des dix indicateurs fait l’objet d’une fiche décrivant notamment l’organisme producteur de la donnée, son échelle géographique, sa périodicité, sa disponibilité, son coût et sa qualité. Une annexe présente aussi un premier travail exploratoire mené sur les activités économiques des stations de montagne.

Au final, le lecteur intéressé trouvera dans ce document des propositions d’indicateurs (scholyte de l’épicéa, température de l’îlot de chaleur urbain, etc.) pouvant inspirer des politiques de suivi du changement climatique dans les territoires rhônalpins. En-dehors des problématiques propres à la région Rhône-Alpes, on pourra aussi venir chercher dans ce document des éléments méthodologiques sur la manière d’identifier le suivi des effets du changement climatique.


PaC et note d’enjeux pour les SCoT - domaine de l’énergie et du climat

26 juin 2012 - CETE de Lyon

La DGEC a confié au CETE du Sud-Ouest la réalisation d’un guide à l’attention des services déconcentrés pour les aider à intégrer le domaine de l’énergie et du climat dans les porter à connaissance et les notes d’enjeu relatifs aux schémas de cohérence territoriale.

Cette démarche a associé la DGALN, les DREAL Midi-Pyrénées, Provence-Alpes-Côte-d’Azur, Rhône-Alpes et le pôle Territoires et changement climatique du CETE de Lyon.

Des tests du guide et des deux grilles de lecture associées sont actuellement en cours dans les trois régions correspondantes. Toutefois, une première version de travail est mise à disposition pour répondre aux attentes exprimées dans plusieurs régions.

La version finale du document, qui intégrera les enseignements tirés des tests ainsi que les dernières remarques du comité de pilotage sera publiée à l’automne.

Document non diffusable Leviers d’action - Atténuation (406.6 ko - PDF)
CETE SUD-OUEST - Géraldine BUR - Mars 2012
Document non diffusable Leviers d’action - Adaptation (226.7 ko - PDF)
CETE SUD-OUEST - Géraldine BUR - Mars 2012

Vos contacts :
- Géraldine Bur, CETE du Sud-Ouest, délégation de Toulouse
- Philippe Gravier, CETE de Lyon, département Environnement Territoires Climat
- Ludovic Armand, DGEC, SD5/5A

Ministère de l'écologie, du Développemement Durable et de l'énergie
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