Pour en savoir plus sur les démarches locales

1er septembre 2010

- Un guide sur l’élaboration des plans climat territoriaux a été publié en 2009 par l’ADEME avec la collaboration du MEEDDM :

http://www2.ademe.fr/servlet/getDoc...

- 1er recueil d’expériences sur les plans climat énergie territoriaux (2007) :
Ce premier recueil a été réalisé à la suite du plan climat national de 2004 à partir d’entretiens menés auprès des personnes en charge des démarches Plan climat territorial dans 21 collectivités

http://www.developpement-durable.go...

- 2ème recueil d’expériences sur les plans climat énergie territoriaux (2009)
La DGEC publie un nouveau recueil d’expériences en matière de plans climat énergie territoriaux. Ce recueil démontre le dynamisme des collectivités dans la lutte contre le changement climatique au moment où ce type de démarche, conformément à un engagement du Grenelle de l’environnement, est généralisé par la loi de programmation du 3 août 2009 relative à la mise en œuvre du Grenelle aux collectivités territoriales de plus de 50 000 habitants.

Présentés sur un canevas identique, 15 Plans climat énergie territoriaux sont analysés dans ce document. Ces plans témoignent à la fois de la spécificité de chaque territoire en matière d’atténuation et d’adaptation, et présente un certain nombre de caractéristiques communes : partenariat et associations entre l’Etat et les Régions, démarches associant dans une large concertation les acteurs publics, privés et les citoyens ; déclinaison des domaines de compétence sous l’angle des émissions de gaz à effet de serre ; accompagnement régional et départemental des programmes d’actions à des échelles plus locales ; importance du bilan d’émissions en amont et de l’évaluation en continu.

Ces caractéristiques apparaissent comme autant de clés de réussite essentielles, qui pourront guider les plans à venir.

http://www.developpement-durable.go...

- Mémento des décideurs ( 2004)
Ce mémento, véritable outil d’aide à la décision, aidera à orienter leurs actions grâce à ses 41 fiches techniques regroupées autour de cinq grands axes : les enjeux de l’effet de serre et le rôle des décideurs locaux ; l’urbanisme et le transport ; les bâtiments ; les services liés à la production et à la distribution d’énergie ; et les autres domaines d’action possibles (forêt et agriculture, tourisme, relations Nord-Sud).

http://www.developpement-durable.go...

- le site du label Cit’Ergie de l’ADEME
Le label Cit’Ergie a été mis en place par l’ADEME en 2005, et expérimenté entre 2005 et 2008. Il vise à promouvoir l’excellence énergétique des communes et des intercommunalités. Ce label adapte à l’échelle française le label européen European Energy Award.

http://www.citergie.fr/servlet/KBas...

- La convention des maires

La Convention des Maires, à l’initiative de la Commission européenne, rassemble l’ensemble des villes dont l’objectif est de dépasser les objectifs climatiques et énergétiques de l’Union européenne : réduire les émissions de CO2 de 20% d’ici 2020, grâce à une augmentation de 20% de l’efficacité énergétique et à une part de 20% d’énergie produite à partir de sources renouvelables.

http://www.eumayors.eu/

- Le Centre de ressources ADEME pour les PCET a pour objectif d’accompagner au mieux les collectivités et territoires dans la construction et la mise en œuvre de leur Plan Climat-Energie Territorial. Pour cela, il rassemble toute l’information utile à la mise en place d’un PCET.

[>http://www.pcet-ademe.fr ]

Ministère de l'écologie, du Développemement Durable et de l'énergie
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